Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME BRUNISSENDE
JALIFIER Jacques Paul Auguste

Numéro de dépôt :
3158418
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2012
DAME BRUNISSENDE de JALIFIER Jacques Paul Auguste

Présentation de la marque DAME BRUNISSENDE

Déposée le 3 avril 2002 par la société JALIFIER Jacques Paul Auguste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAME BRUNISSENDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société JALIFIER Jacques Paul Auguste domicilié(e) 26790 Domaine de Raspail, Baume de Transit - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 267 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JALIFIER Jacques domicilié(e) Domaine de Raspail,26790 Baume de Transit - 26790 - France.

La marque DAME BRUNISSENDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME BRUNISSENDE est expirée depuis le 3 avril 2012.

JALIFIER Jacques Paul Auguste a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DES BRUNES , BRUNISSENDE DE VISAN


JALIFIER Jacques Paul Auguste - 26790 Domaine de Raspail, Baume de Transit - 26790 - France - SIREN 321267049


JALIFIER Jacques - Domaine de Raspail,26790 Baume de Transit - 26790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Boissons alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits Produits agricoles ni préparés, ni transformés

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.